Le site internet de Initiative Alpes Provence

• Le site www.initiativealpesprovence.org est la propriété de la Fédération des plateformes Initiative France, désigné en abrégé sous le nom de France Initiative et abréviation de la PFI. Initiative France est une association à but non lucratif régie par la loi de 1901 qui fédère les plateformes France Initiative adhérentes au mouvement, leur apporte son appui et les représente au plan national, promeut les solidarités locales en faveur des créateurs d’entreprises et soutient toute initiative visant à dynamiser le tissu local par la création d’entreprises et d’activités nouvelles et promouvoir l’esprit d’entreprise. abréviation de la PFI est l'une des associations loi 1901 adhérente de France Initiative.

Propriété du site : Initiative Alpes Provence

Association loi 1901 reconnue d’utilité publique

Immatriculée au RCS de Gap
sous le numéro unique d'identification 83839831100046
Numéro APE : 9499Z

Siège Social : 18 Rue Carnot GAP
Téléphone : 04 92 43 21 68

No TVA : FR77838398311

Directeur de la publication : Barbara BERNADES

Responsable de la rédaction :Barbara BERNADES

Contact : contact.manosque@initiativealpesprovence.org

Ce site est soumis à la loi française.

Le site accessible à l’adresse initiative-alpesdehauteprovence.com est hébergé par :

La société OVH
SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole.
424 761 419 00011
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix  – France, accessible à  http://www.ovh.com et joignable au +33 9 72 10 10 07.

Consultation 

L’accès au site de initiativealpesprovence.org de votre plateforme est libre, à l’exception des parties privatives protégées, qui constituent l'Intranet de la structures et qui est réservé à l’usage interne.

Responsabilité de la plateforme

Le site présente les principes communs à l’ensemble du mouvement France Initiative et les principes généraux du fonctionnement d’une plateforme France Initiative. Néanmoins, chaque association adhérente à France Initiative est juridiquement indépendante et possède ses propres instances statuaires. Chacune détermine donc, dans le respect du référentiel métier commun à l’ensemble des plateformes France Initiative, ses conditions particulières de fonctionnement et d’attribution du prêt d’honneur et de mise en œuvre du suivi. La description générale du modèle commun proposée par le site ne saurait donc en aucune manière être opposable aux plateformes et à leur comité d’agrément, seuls décisionnaires en matière d’attribution de prêts d’honneur ou de mesures d’accompagnement. A l’inverse, la responsabilité de France Initiative ne saurait être engagée par un écart entre les principes généraux présentés sur ce site et le fonctionnement d’une plateforme.

Le site contient des liens hypertextes en directions vers d’autres sites. Initiative Alpes Provence ne peut être tenu pour responsable du contenu et de la mise à jour de ceux-ci.

Reproduction 

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique ou papier sans autorisation est formellement interdite. Les autorisations doivent être demandées auprès de Initiative Alpes Provence.

Les images présentes sur ce site sont soumises à un copyright. 

En aucun cas, des contenus du site ne peuvent être exploités à des fins commerciales ou publicitaires. 

Traitement des données nominatives 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification aux données personnelles vous concernant en vous adressant à notre association.

Conformément à la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, ce site est dispensé de déclaration à la CNIL. 

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. 

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Toute utilisation par un tiers des informations personnelles sur le site (et en particulier collecte, démarchage...) est passible de sanctions pénales.